Mentions légales


Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Argia, collectif photo.

Nom de l’association

COLLECTIF ARGIA

Siège social

Résidence Saint-Jean,

1 rue du Jaizquibel

64700 Hendaye, France

Statut juridique

Numéro RNA

Numéro SIRET

Association

W641015152

99175255100010

Adresse email

collectifargia64@gmail.com


Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de l’association Argia.


Hébergement

Le site est hébergé par :

Société OVH SAS au capital of 10,174,560€ dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 
Code APE : 2620Z 
N° TVA : FR 22 424 761 419


Conception et réalisation

Conception graphique et développement : Compain Anne-Laure Digital Studio

Lien : https://anne-laure-compain.com/


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logo, éléments visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Les photographies publiées sur le site sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, membres ou contributeurs du collectif photo Argia.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des photographies présentes sur le site, sans l’autorisation expresse de leur auteur, est strictement interdite.


Publication de photographies par les membres

Les photographes membres du collectif photo Argia restent pleinement titulaires des droits d’auteur sur leurs œuvres.

En publiant leurs photographies sur le site du collectif, les auteurs autorisent l’association Argia à :

  • diffuser leurs images sur le site internet du collectif,
  • les utiliser à des fins de communication liées aux activités du collectif (site, réseaux sociaux, supports de présentation),
  • dans un cadre non commercial, sauf accord spécifique.

Cette autorisation ne constitue en aucun cas un transfert de droits de propriété intellectuelle.


Responsabilité des contenus photographiques

Chaque photographe est responsable des images qu’il ou elle publie et garantit :

  • être l’auteur des photographies ou disposer des droits nécessaires,
  • respecter le droit à l’image des personnes photographiées,
  • ne pas porter atteinte aux droits de tiers.

L’association Argia ne saurait être tenue responsable des contenus publiés par les membres en cas de manquement aux droits ou à la législation en vigueur.


Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site (contact, adhésion, bénévolat, partenariat) sont destinées exclusivement à l’usage de l’association Argia.

Elles sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et assurer la gestion des échanges avec les utilisateurs.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante : collectifargia64@gmail.com.


Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou de fonctionnement technique.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.


Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’association Argia ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Cookies

Nous ainsi que des tiers sélectionnés utilisons des cookies ou des technologies similaires pour des finalités techniques et, avec votre consentement, pour les finalités expérience, mesure et marketing.